Parmi les études et analyses patrimoniales réalisées récemment pour différents clients, citons par exemple :
En matière de planification successorale transfrontalière :
- Analyse de la transmission d’un patrimoine immobilier et mobilier dans un contexte franco-belge.
- Analyse de la dévolution successorale en cas de prédécès d’un nu-propriétaire co-indivisaire - Organisation d’une donation-partage entre frères, sœurs, neveux et nièces - Descriptif d’un acte de renonciation anticipée à l’exercice d’une action en réduction.
- Analyse comparée de la fiscalité de l’acquisition et des implications successorales en cas de détention en personne physique ou par le biais d’une Société Civile Immobilière.
- Analyse d’une succession contentieuse dans un cadre franco-belge.
- Structuration patrimoniale - Planification successorale - Fiscalité forestière.
- Analyse de l’imposition au titre des droits de succession sur un immeuble sis en France et détenu par des résidents belges.
- Analyse comparative de la détention de biens ruraux sis en France en nom propre ou par le biais d’un Groupement Foncier Agricole.
En matière de structuration patrimoniale transfrontalière :
- Analyse comparative de la détention d’un immeuble sis en France en nom propre ou par le biais d’une S.C.I. co-détenue ou co-financée par une société patrimoniale de droit belge.
- Analyse de l’acquisition d’un terrain à bâtir et de la construction d’un immeuble à usage mixte par une Société Civile Immobilière.
- Structuration patrimoniale d’un investissement immobilier en France : analyse de l’opportunité de détenir et/ou de financer par une société de droit belge.
- Analyse de l’acquisition d’un entrepôt en France au travers de différentes structures sociétaires de droit français et/ou belge et des implications sur le mode de financement - Analyse des implications fiscales et patrimoniales en France et en Belgique.
- Acquisition d’un terrain à bâtir et construction d’un chalet & analyse de la fiscalité de l’acquisition - Présentation du fonctionnement d’une Société Civile Immobilière - Fiscalité belge des intérêts d’un emprunt.
- Acquisition de terrains et construction de villas - Analyse des conditions de récupération de la T.V.A. - Analyse du statut de « Loueur en Meublé Professionnel » - Analyse comparative du financement entre la Belgique et la France.
- Acquisition en France d’une villa dans le cadre du statut de « Loueur en Meublé non Professionnel » avec récupération de la T.V.A. - Acquisition en France d’un appartement avec mise en location nue - Analyse de l’opportunité de détenir et/ou de financer par une société de droit belge.
D’autres études ont été conduites sur des sujets divers tels que :
- Analyse comparative des régimes de l’imposition des revenus des personnes physiques appliqués en France et en Belgique - Analyse du choix de la résidence fiscale.
- Analyse de la structure optimale du patrimoine suite à la cession d’un immeuble et sélection des opportunités de réinvestissement.
- Analyse du régime français de la T.V.A. applicable à un propriétaire forestier
- Analyse des régimes fiscaux transfrontaliers applicables aux revenus fonciers issus de biens ruraux sis en France et détenus par des résidents belges.
- Analyse de l’imposition au titre de la plus-value immobilière réalisée en France par des cédants domiciliés en Belgique.
- Analyse de l’imposition au titre de l’I.S.F. par des personnes fiscalement domiciliées hors de France.
- Analyse des implications fiscales et patrimoniales de la délocalisation de la Belgique vers la France.
- Acquisition d’une villa en France aux fins de développer une activité de location de chambres d’hôtes - Transfert de domiciliation fiscale de la Belgique vers la France.
Activités académiques et formations assurées actuellement ou dans le passé par Alain Lacourt :
- Université de Perpignan (Antenne de Narbonne) : IUP Droit de l’urbanisme & immobilier : Financement de l’immobilier - Transactions immobilières ;
- Université de Montpellier 1 : M2 Pro Gestion patrimoniale et financière - Transmission d’un patrimoine immobilier ;
- Université de Montpellier 1 : Gestion financière/Finance de marché (DECF U 4)
- FUCaM : Interventions dans le cadre des Ateliers de la FUCaM et de la licence spéciale en planification patrimoniale
- Séminaires de formation : Febelfin, Insert, Cunic, OFIM, Cifop, UHPC, UPF, CEDCF…
Formation académique :
- Mastère Spécialisé en Ingénierie et Gestion Internationale de Patrimoine : 04/2000 Ceram (ESC Nice) France - Sophia Antipolis
- Master of Business Administration : 01/1984 Katholieke Universiteit te Leuven Belgique - Louvain
- Licence en Sciences Economiques Appliquées : 9/1982 Université Catholique de Louvain Belgique - Louvain-la-Neuve
Principales publications spécialisées d’Alain Lacourt :
Ouvrages :
- Investir ou travailler en France : opportunités patrimoniales et fiscales (en collaboration avec Patrick Brauns, Yves-Henri Leleu, Sybille Massange, Samuel Tytgat - Janvier 2010 - Editions Anthémis - Collection Les Ateliers des FuCAM - Table des matières)
- Guide pratique de la fiscalité immobilière(Manuel à destination des professionnels français de l’immobilier – Nouvelle édition revue et corrigée publiée en avril 2010 par les Editions Indicator à Lille)
- L’optimalisation fiscale du patrimoine immobilier : applications pratiques en Belgique et en France
(en collaboration avec Paul-Philippe Hick, Thierry Litannie, Jean-Pierre Nemery de Bellevaux, Sébastien Watelet – Novembre 2007- éditions Anthémis - Collection Les Ateliers des FuCAM
Table des matières : - Guide pratique de la fiscalité immobilière (Manuel à destination des professionnels français de l’immobilier - Mars 2008 édité par les Editions Indicator à Lille)
Revues spécialisées :
- Singularités fiscales de la Société à Prépondérance Immobilière (Revue Générale de Fiscalité – N°3 Mars 2009 éditions Wolters Kluwer) ;
- Acquisition d’un immeuble en France : donner pour acheter ou, acheter et puis donner ? (Notarius – N°2 Mars 2008 – Revue notariale) ;
- Implications pour le résident belge de la réforme des droits de succession et de donation en France (Revue Générale de Fiscalité – N°3 Mars 2008 éditions Wolters Kluwer) ;
- Allègement des droits de succession en France : le conjoint survivant : parent civilement pauvre et fiscalement riche !(Notarius – N°6 Décembre 2007 – Revue notariale) ;
- De l’opportunité de détenir une seconde résidence en France par le biais d’une société patrimoniale (Comptabilité & Fiscalité pratique - Décembre 2006 éditions Wolters Kluwer) ;
- Les revenus d’une S.C.I. ne sont pas imposables en Belgique ! (Les actualités fiscales N° 24 du 15 juin 2006 éditions Wolters Kluwer) ;
- Fiscalité immobilière : comparaison entre la Belgique et la France (Revue Générale de Fiscalité –N°9 & N°10 Septembre/Octobre 2005 éditions Wolters Kluwer) ;
- Quelle place aura l’immobilier dans l ‘Asset Management de demain ? (Revue Bancaire et Financière – Juin 2005 éditions De Boeck-Larcier – Febelfin) ;
- Donation immobilière : nettement plus avantageuse en France qu’en Belgique… ! (Revue Générale de Fiscalité – N°11 Novembre 2004 éditions Wolters Kluwer) ;
Presse belge :
- Articles dans la rubrique « Immo » du journal « Le Soir », éditions Rossel ;
- Articles dans « Moneytalk », éditions Roularta ;
- Articles dans « L’événement », éditions Dupedi ;
- Articles ponctuels pour d’autres éditeurs : Indicator, de Persgroep…